À jour au 30 août 2025

Politique de Confidentialité

Votre confidentialité est importante pour nous chez NOVAI. Nous respectons votre vie privée concernant toute information que nous pouvons collecter sur notre site web et notre plateforme.

1. Informations que Nous Collectons

NOVAI (ci-après désignée « nous », « notre » ou « la Société ») collecte, stocke et traite différentes catégories d'informations provenant des utilisateurs (ci-après « vous » ou « l'Utilisateur ») afin de fournir ses services, respecter des obligations légales et améliorer les performances de la Plateforme. Ces informations comprennent notamment : (i) des identifiants personnels tels que votre nom, adresse email, numéro de téléphone, nom de l'organisation et fonction ; (ii) des données d'usage telles que les fonctionnalités utilisées, pages consultées, durée des sessions et journaux d'interaction ; (iii) des données techniques telles que l'adresse IP, le type de navigateur, le système d'exploitation et les informations relatives à votre appareil.

2. Utilisation de Vos Informations

Nous traitons vos informations personnelles et techniques pour plusieurs finalités légales, incluant notamment : (i) permettre et améliorer la fourniture des services NOVAI ; (ii) personnaliser les recommandations de financement ; (iii) assurer la sécurité, surveiller l'usage, détecter toute activité frauduleuse ou illégale ; (iv) respecter les obligations légales, réglementaires et contractuelles applicables ; (v) communiquer avec vous concernant les mises à jour, améliorations, nouvelles fonctionnalités, offres promotionnelles et annonces liées au service.

3. Partage de Vos Informations

NOVAI ne vend ni ne loue vos informations personnelles à des tiers, et ne les exploite pas commercialement. Toutefois, nous pouvons partager ou divulguer vos données dans les cas limités suivants : (i) avec des prestataires de services, sous-traitants ou partenaires technologiques sélectionnés, soumis à des obligations strictes de confidentialité ; (ii) lorsque la loi l'exige ou lorsque cela est nécessaire pour se conformer à des obligations légales, procédures judiciaires ou demandes gouvernementales ; (iii) pour protéger les droits, la propriété ou la sécurité de NOVAI, de ses utilisateurs ou du public ; (iv) avec votre consentement explicite, notamment dans le cadre de missions impliquant des consultants ou experts externes.

4. Stockage et Sécurité des Données

Nous mettons en place des mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives visant à garantir l'intégrité, la confidentialité et la disponibilité des données personnelles que nous traitons. Cependant, vous reconnaissez qu'aucune plateforme en ligne, base de données ou système de transmission ne peut être garanti comme totalement sécurisé. NOVAI ne peut donc garantir une protection absolue contre tout accès non autorisé, cyberattaque, violation de données ou autre atteinte échappant à notre contrôle raisonnable.

Stockage de documents. Lorsque vous téléchargez des documents sur la Plateforme (y compris, sans s'y limiter, les organigrammes, les listes du conseil d'administration, les documents de politique et les pièces justificatives), vous consentez expressément à ce que NOVAI stocke, traite et conserve ces documents aux fins de vérification de votre éligibilité et de fourniture de nos services. Les documents téléchargés sont stockés de manière sécurisée et seront conservés pendant la durée de votre compte et une période raisonnable par la suite, conformément à la Section 7 de la présente Politique. Vous pouvez supprimer vos documents téléchargés à tout moment directement depuis la Plateforme en utilisant le bouton de suppression disponible sur vos documents.

5. Vos Droits

Conformément à la législation applicable, vous disposez de certains droits concernant vos données personnelles, incluant : (i) le droit d'accéder aux données personnelles que nous détenons ; (ii) le droit de demander la rectification de données inexactes ou incomplètes ; (iii) le droit de demander l'effacement de vos données lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux finalités collectées ; (iv) le droit de limiter ou de vous opposer au traitement dans certaines conditions ; (v) le droit de retirer votre consentement à tout moment, sans remettre en cause la légalité des traitements basés sur votre consentement avant son retrait.

6. Cookies et Technologies de Suivi

NOVAI utilise des cookies et autres technologies similaires afin d'améliorer la fonctionnalité de la Plateforme, mémoriser les préférences utilisateurs, analyser les comportements d'usage et optimiser l'expérience utilisateur.

7. Conservation des Données

Nous conservons vos données personnelles uniquement pour la durée nécessaire aux finalités décrites dans cette Politique de Confidentialité, y compris pendant la durée d'activité de votre compte et une période raisonnable par la suite, sauf si la loi exige une conservation plus longue. À l'expiration de cette période, les données seront supprimées, anonymisées ou rendues inaccessibles de manière sécurisée.

8. Modifications de cette Politique

NOVAI se réserve le droit de modifier, amender ou mettre à jour la présente Politique de Confidentialité à tout moment. Toute modification importante vous sera communiquée par email ou via une notification sur la Plateforme. Votre utilisation continue de la Plateforme après ces mises à jour vaut acceptation de la version révisée.

9. Nous Contacter

Pour toute question, préoccupation ou réclamation concernant cette Politique de Confidentialité, nos pratiques de traitement des données ou vos droits, veuillez nous contacter à : [email protected]